Mentions légales

1. Informations légales

• Nom de l'association : Les Amis de Brassempouy
• Siège social : Mairie de Brassempouy, 40330 Brassempouy
• Numéro de téléphone : 05 58 89 02 47
• Adresse de courrier électronique : [email protected]
• Numéro d'enregistrement au RNA : W401003246
• SIRET : 322 556 952 00016
• licence d'entrepreneur de spectacles : PLATESV-D-2024-002239
• Directeur de la publication : Lionel Ducamp

2. Hébergement

• Nom de l'hébergeur : OVH
• Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix
• Numéro de téléphone : 1007

3. Conception et réalisation du site internet

• Nom du prestataire : les Amis de Brassempouy

4. Propriété intellectuelle

• Le contenu du site internet est protégé par le droit d'auteur.
• Toute reproduction, totale ou partielle, du contenu du site internet est interdite sans l'autorisation expresse et écrite de l'association Les Amis de Brassempouy.

5. Données personnelles

• Les informations personnelles collectées sur le site internet sont uniquement destinées à l'association Les Amis de Brassempouy.
• Elles ne seront en aucun cas cédées à des tiers.
• Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données vous concernant.
• Pour exercer ce droit, vous pouvez contacter l'association Les Amis de Brassempouy à l'adresse suivante : [email protected]

6. Responsabilité

• L'association Les Amis de Brassempouy ne peut être tenue responsable des erreurs ou omissions contenues dans le site internet.
• L'association Les Amis de Brassempouy ne peut être tenue responsable des dommages directs ou indirects, consécutifs à l'utilisation du site internet.

7. Loi applicable

• Le site internet est soumis à la loi française.

8. Litiges

• En cas de litige, les tribunaux de Dax seront seuls compétents.

9. Modification des mentions légales

• L'association Les Amis de Brassempouy se réserve le droit de modifier les mentions légales à tout moment.
• Les modifications des mentions légales seront applicables dès leur publication sur le site internet.